Catherine Schaepelynck
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
SCHAEPELYNCK Catherine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Autres usagers économiques
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000043142553
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000036251120
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:
M. Christian AIME
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000034011210
(source JORF)
nomination
08 Février 2017
08/02/2017
De:
Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels
Agriculture
Remplace:
M. Christian AIME
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000033318929
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2016
30/10/2016